Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL
Distillerie Artisanale HEPP, SARL

Numéro de dépôt :
4342267
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL de Distillerie Artisanale HEPP

Présentation de la marque DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie Artisanale HEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie Artisanale HEPP domicilié(e) 94 rue de la Walck - 67350 - UBERACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 193 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Artisanale HEPP, M. Yannick HEPP domicilié(e) 94 RUE de la Walck - 67350 - UBERACH - France.

La marque DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE ARTISANALE DU MODERTHAL arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

Distillerie Artisanale HEPP a également déposé les autres marques suivantes : le WHISKY du MODERTHAL , OUISKI


Distillerie Artisanale HEPP, SARL - 94 rue de la Walck - 67350 - UBERACH - France - SIREN 378193882


Distillerie Artisanale HEPP, M. Yannick HEPP - 94 RUE de la Walck - 67350 - UBERACH - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .